PROCIL
Présentation de la marque PROCIL
Déposée par voie électronique le 14 mars 2016 par monsieur jean-philippe Rabu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCIL arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.
jean-philippe Rabu a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27